Permis de construire Travaux terminés

00807320A0001

Nouvelle construction

Bossus Les Rumigny / Ardennes / Grand Est

Exporter PDF

Adresse RUE DU CARBONET BOSSUS LES RUMIGNY 08290

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.096 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/08/2020

Décision

03/08/2020

Début chantier

03/08/2020

Fin travaux

01/10/2020

Localisation

Commune: Bossus Les Rumigny (08073)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08290
Adresse: RUE DU CARBONET BOSSUS LES RUMIGNY 08290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.490 m²	548 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.490 m²	548 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE MONTE EN ROYE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZH 47
Parcelle 2: ZH 51

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE MONTE EN ROYE

SIREN 401736350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AYMERIC FRÉDÉRIC LEBLON

Gérant - né(e) en 1999

FREDERIC MICHEL EMILE LEBLON

Gérant - né(e) en 1968

SYLVIE ELISABETH LEBLON (BONNET)

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CARBONET
Localité terrain: BOSSUS LES RUMIGNY
Commune source: 08073
SIREN demandeur: 401736350
SIRET demandeur: 40173635000026
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: BOSSUS LES RUMIGNY
Code postal demandeur: 08290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2020
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.152 m²