Permis de construire Chantier commencé

0690192000010

Nouvelle construction

Belleville-En-Beaujolais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT 2 'LES JARDINS D'ANGIE' BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

199 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.927 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/03/2020

Décision

12/03/2020

Début chantier

22/06/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville-En-Beaujolais (69019)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69220
Adresse: LOT 2 'LES JARDINS D'ANGIE' BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	199 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SOS APPART
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 444
Parcelle 2: AK 445
Parcelle 3: AK 920

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SOS APPART

SIREN 790843148

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAJED CHAABANE

Autre - né(e) en 1979

PAULINE MARTINE CHAABANE (IVARS)

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT 2
Voie terrain: 'LES JARDINS D'ANGIE'
Localité terrain: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Commune source: 69019
SIREN demandeur: 790843148
SIRET demandeur: 79084314800012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal demandeur: 69400
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 22/06/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/05/2021