Permis de construire Autorisé

0621782600003

Non renseigné

Bruay-La-Buissiere / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 164 CHE DE PERNES BRUAY-LA-BUISSIERE 62700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

313 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

13/04/2026

Décision

13/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruay-La-Buissiere (62178)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62700
Adresse: 164 CHE DE PERNES BRUAY-LA-BUISSIERE 62700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AM 9

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 164
Voie terrain: CHE DE PERNES
Localité terrain: BRUAY-LA-BUISSIERE
Commune source: 62178
Localité demandeur: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal demandeur: 62700
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202604
Date réelle d’autorisation: 13/04/2026

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Declaration prealable Décision du 22/06/2026