Permis de construire Travaux terminés

05903213E0006

Nouvelle construction

Aulnoy-Lez-Valenciennes / Nord / Hauts-de-France

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Adresse AVENUE JULES MOUSSERON AULNOY-LEZ-VALENCIENNES 59300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.700 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.318 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/12/2014

Autorisation

26/09/2013

Décision

26/09/2013

Début chantier

10/03/2014

Fin travaux

18/12/2014

Localisation

Commune: Aulnoy-Lez-Valenciennes (59032)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59300
Adresse: AVENUE JULES MOUSSERON AULNOY-LEZ-VALENCIENNES 59300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	850 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	850 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 6EME JOUR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AL 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

6EME JOUR

SIREN 753031905

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JAYEZ

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE JULES MOUSSERON
Localité terrain: AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
Commune source: 59032
SIREN demandeur: 753031905
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 18/12/2014
Date réelle d’autorisation: 26/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2014