Permis de construire Travaux terminés

0920492500018

Nouvelle construction

Montrouge / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 11 RUE DU POITOU MONTROUGE 92120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.243 m²

Surface démolie

564 m²

Surface du terrain

673 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

17/02/2026

Décision

17/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/04/2024

Localisation

Commune: Montrouge (92049)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92120
Adresse: 11 RUE DU POITOU MONTROUGE 92120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 564 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 564 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.818 m²	0 m²	0 m²
Locaux	564 m²	425 m²	564 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 30
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 30
Démolis: 0
1 pièce créé: 8
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 9
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOFAPROM MONTROUGE 3 LE 11
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0V 49
Parcelle 2: 0V 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOFAPROM MONTROUGE 3 LE 11

SIREN 941427361

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

838879955

SIREN 838879955

Société liée

911750842

SIREN 911750842

Société liée

BVA FINANCES

SIREN 831759220

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND MARIE LOUIS MICHEL VATEZ (VATEZ)

Gérant - né(e) en 1989

Société liée

SARL CARNOT FINANCE

SIREN 444570584

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VIRGINIE PATRICIA MEISSONNIER

Gérant - né(e) en 1969

Société liée

SFP FINANCES (SFP FINANCES) (SF)

SIREN 819040460

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ARTHUR GUILLAUME MARIE BOUYER

Gérant - né(e) en 1987

Société liée

SOFAPROM

SIREN 801906439

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-ARTHUR BOUYER

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DU POITOU
Localité terrain: MONTROUGE
Commune source: 92049
SIREN demandeur: 941427361
SIRET demandeur: 94142736100014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS 08
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 9
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 17/02/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 315 Surface : 31.905 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2026

0920492600017

Montrouge, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2026

0920492500140

Montrouge, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²