Permis de construire Autorisé

0691392000008

Transformation avec extension de surface

Montrottier / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1632 CHEMIN DU POTHU MONTROTTIER 69770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

44 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

55.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/03/2021

Décision

02/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrottier (69139)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69770
Adresse: 1632 CHEMIN DU POTHU MONTROTTIER 69770

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	84 m²	44 m²	0 m²	0 m²	256 m²
Locaux	256 m²	0 m²	0 m²	256 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	256 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU MONT POTHU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AT 70
Parcelle 2: AT 95
Parcelle 3: AV 5

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Oui
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU MONT POTHU

SIREN 891618696

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE MARIE-THERESE ELISABETH SUZANNE QUINAT (EVAIN)

Autre - né(e) en 1960

CHLOE GENEVIEVE CHANTAL BENEDICTE QUINAT

Autre - né(e) en 1990

CLEMENT JEAN-CLAUDE CHRISTIAN HUBERT QUINAT

Autre - né(e) en 1986

MARTIN OLIVIER CHRISTIAN JEAN-CLAUDE QUINAT

Autre - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1632
Voie terrain: CHEMIN DU POTHU
Localité terrain: MONTROTTIER
Commune source: 69139
SIREN demandeur: 891618696
SIRET demandeur: 89161869600019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: IRIGNY
Code postal demandeur: 69540
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 02/03/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Montrottier, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²