Permis de construire Chantier commencé

03518922M0010

Nouvelle construction

Montgermont / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LOTISSEMENT ""LE CLOS PRIOUL 2"" - LOT N MONTGERMONT 35760

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

289 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

31/01/2023

Décision

31/01/2023

Début chantier

24/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montgermont (35189)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35760
Adresse: LOTISSEMENT ""LE CLOS PRIOUL 2"" - LOT N MONTGERMONT 35760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ALLIANCE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 388

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ALLIANCE

SIREN 499237865

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL LUCAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

BRICE LUCAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

CAPUCINE LUCAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

PHILIPPINE LUCAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

CHRISTOPHE LUCAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

NATHALIE MARIE MADELEINE LUCAS LELIEVRE (LELIEVRE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""LE CLOS PRIOUL 2"" - LOT N
Localité terrain: MONTGERMONT
Commune source: 35189
SIREN demandeur: 499237865
SIRET demandeur: 49923786500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTGERMONT
Code postal demandeur: 35760
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 31/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 24/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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