Permis de construire Travaux terminés

0691671600002

Nouvelle construction

Rivolet / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PINAY RIVOLET 69640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

350 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.420 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/02/2017

Décision

09/02/2017

Début chantier

09/02/2017

Fin travaux

20/07/2017

Localisation

Commune: Rivolet (69167)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69640
Adresse: LE PINAY RIVOLET 69640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	175 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 191
Parcelle 2: C 438
Parcelle 3: C 440

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PINAY
Localité terrain: RIVOLET
Commune source: 69167
Localité demandeur: RIVOLET
Code postal demandeur: 69640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/01/2017

0691671600004

Rivolet, Rhône

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 194 m²