Permis de construire Travaux terminés

04215914R0003

Nouvelle construction

Noiretable / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA DE L ETANG NOIRETABLE 42440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

328 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

55.860 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/06/2014

Décision

18/06/2014

Début chantier

07/07/2014

Fin travaux

12/12/2014

Localisation

Commune: Noiretable (42159)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42440
Adresse: ZA DE L ETANG NOIRETABLE 42440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	328 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOIS-FACTORY 42
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: D 1229
Parcelle 2: D 638
Parcelle 3: D 637

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOIS-FACTORY 42

SIREN 534127592

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

EURO ENERGIES

SIREN 497870261

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PORTIER

Directeur Général - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y AUDIT (GROUPE Y)

SIREN 377530563

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE FREDERIC MICHEL MALECOT

Directeur Général - né(e) en 1965

Président de SAS

POUJOULAT

SIREN 781446521

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE NICOLE COIRIER

Administrateur - né(e) en 1958

FLORENCE ALICE GIRAUDON (COIRIER)

Administrateur - né(e) en 1977

HEDWIGE SUZANNE MARIE AIMEE REYNAUD (DE PENFENTENYO DE KERVEREGUIN)

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN-FRANCOIS BENOT

Administrateur - né(e) en 1963

CHRISTOPHE ORDUREAU

Directeur général délégué - né(e) en 1975

DAVID ANDRE PAUL PLAZANET

Directeur général délégué - né(e) en 1972

GILDAS LEAUTE

Directeur général délégué - né(e) en 1976

FREDERIC COIRIER

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y AUDIT (GROUPE Y)

SIREN 377530563

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DE L ETANG
Localité terrain: NOIRETABLE
Commune source: 42159
SIREN demandeur: 534127592
SIRET demandeur: 53412759200010
Code APE demandeur: 16.10A
Localité demandeur: NOIRETABLE
Code postal demandeur: 42440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 12/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2014