Permis de construire Travaux terminés

0450342010033

Nouvelle construction

Boigny-Sur-Bionne / Loiret / Centre-Val de Loire

Exporter PDF

Adresse Non renseigné

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

97 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/03/2022

Autorisation

24/11/2020

Décision

24/11/2020

Début chantier

03/05/2021

Fin travaux

09/03/2022

Localisation

Commune: Boigny-Sur-Bionne (45034)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45760
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	97 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DE L'EGLISE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DE L'EGLISE

SIREN 494054695

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES MARIE MICHELLE CHARPENTIER (CLOUET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

ALEXIA JACQUELINE ANDREE BEZANCON (SUTTER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

ALOIS FIEVET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

ANNICK MARGUERITE BERTHE SUTTER (CHARPENTIER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

JULINE FLAVIE FIEVET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

LISBETH MARIE JOELLE FIEVET (CHARPENTIER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

MATHEO PHILIPPE MARCEL BEZANCON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

OCEANE DENISE ANNICK BEZANCON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

PHILIPPE LOUIS SUTTER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

HEDY PHILIPPE SUTTER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

JOEL ANDRE CHARLES CHARPENTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

MAUD MARIE ANDREE CORNEC (CHARPENTIER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 45034
SIREN demandeur: 494054695
SIRET demandeur: 49405469500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOIGNY-SUR-BIONNE
Code postal demandeur: 45760
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 09/03/2022
Date réelle d’autorisation: 24/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Boigny-Sur-Bionne, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 151 m²