Permis de construire Annulé

0690441900007

Nouvelle construction

Charbonnieres-Les-Bains / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 25 AV LAMARTINE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

778 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

1.555 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

04/06/2019

Décision

04/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbonnieres-Les-Bains (69044)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69260
Adresse: 25 AV LAMARTINE CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	150 m²	778 m²	150 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATHELYA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATHELYA

SIREN 833160633

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

APC GROUP

SIREN 879162220

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE EMILE JEAN CROS

Président de SAS - né(e) en 1979

Directeur Général

GRADOLA

SIREN 848039137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT SEBASTIEN CORBINEAU

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: AV LAMARTINE
Localité terrain: CHARBONNIERES-LES-BAINS
Commune source: 69044
SIREN demandeur: 833160633
SIRET demandeur: 83316063300016
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: GUEREINS
Code postal demandeur: 01090
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 04/06/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Charbonnieres-Les-Bains, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²