Permis de construire Annulé

08302316O0100

Nouvelle construction

Brignoles / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DE LA CELLE BRIGNOLES 83170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.423 m²

Surface démolie

667 m²

Surface du terrain

1.505 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/12/2018

Autorisation

15/05/2017

Décision

15/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignoles (83023)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: CHEMIN DE LA CELLE BRIGNOLES 83170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes handicapées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 667 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 667 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	667 m²	1.423 m²	667 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 3
1 pièce créé: 22
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 22
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AR 235
Parcelle 2: AR 236
Parcelle 3: AR 237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA CELLE
Localité terrain: BRIGNOLES
Commune source: 83023
Localité demandeur: LA VALETTE DU VAR
Code postal demandeur: 83160
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 03/12/2018
Date réelle d’autorisation: 15/05/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 22
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 12/06/2017