Permis de construire Chantier commencé

04420416Z1007

Nouvelle construction

Thouare-Sur-Loire / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 6 AVENU DE L'EUROPE THOUARE-SUR-LOIRE 44470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.578 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/06/2016

Décision

10/06/2016

Début chantier

05/12/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thouare-Sur-Loire (44204)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44470
Adresse: 6 AVENU DE L'EUROPE THOUARE-SUR-LOIRE 44470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.931 m²	2.578 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOPITRA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 108
Parcelle 2: AC 137
Parcelle 3: AC 139

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOPITRA

SIREN 331901561

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y NANTES ATLANTIQUE (GROUPE Y)

SIREN 352657993

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

443755483

SIREN 443755483

Président de SAS

RAVE CROISSANCE

SIREN 503362659

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGUES OLIVIER MARIE CHARBON

Directeur Général - né(e) en 1993

XAVIER BENOIT MARIE CHARBON

Directeur Général - né(e) en 1989

AGNES CHARBON (FOURNIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

CLAIRE PATRICIA JACQUELINE MARIE HUOT DE NEUVIER (CHARBON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1985

FREDERIC HENRI PAUL MARIE CHARBON

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1959

PASCAL POLTE

Président du directoire - né(e) en 1976

Société liée

AGM AUDIT LEGAL

SIREN 326465689

Commissaire aux comptes titulaire

GMG AUDIT

SIREN 404131971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN LOUIS PICARD

Directeur Général - né(e) en 1983

DOMINIQUE YVES MARIE BONNET

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: AVENU DE L'EUROPE
Localité terrain: THOUARE-SUR-LOIRE
Commune source: 44204
SIREN demandeur: 331901561
SIRET demandeur: 33190156100042
Code APE demandeur: 49.41B
Localité demandeur: THOUARE-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 44470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/12/2016
Type de service public: Non rempli

Thouaré-Sur-Loire, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 11,90 m²