Permis de construire Autorisé

0691142600007

Transformation avec extension de surface

Nouvelle Commune Porte-Des-Pierres-Dorees / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse NOUVELLE COMMUNE PORTE-DES-PIERRES-DOREES 69400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

103 m²

Surface démolie

5 m²

Surface du terrain

1.227 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/03/2026

Autorisation

29/05/2026

Décision

29/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nouvelle Commune Porte-Des-Pierres-Dorees (69114)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69400
Adresse: NOUVELLE COMMUNE PORTE-DES-PIERRES-DOREES 69400

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 5 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 5 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	529,80 m²	103 m²	5 m²	524,80 m²	524,80 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	524,80 m²	0 m²	0 m²	524,80 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0A 1805
Parcelle 2: 0A 1802

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: NOUVELLE COMMUNE PORTE-DES-PIERRES-DOREES
Commune source: 69114
Localité demandeur: PORTE DES PIERRES DORÉES
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 09/03/2026
Date réelle d’autorisation: 29/05/2026
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2026