Permis de construire Chantier commencé

0773791300004

Nouvelle construction

Provins / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 24 ROUTE DE CHAMPBENOIST PROVINS 77160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.440 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.627 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/06/2013

Décision

27/06/2013

Début chantier

17/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Provins (77379)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77160
Adresse: 24 ROUTE DE CHAMPBENOIST PROVINS 77160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.247 m²	1.220 m²
Commerce	2.247 m²	1.220 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PROVINS CERA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AY 196
Parcelle 2: AY 443
Parcelle 3: AY 444

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PROVINS CERA

SIREN 493602486

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PACAUD

Autre - né(e) en 1977

FREDERIC PACAUD

Autre - né(e) en 1975

Autre

452790918

SIREN 452790918

Autre

481189249

SIREN 481189249

Autre

JMP EXPANSION (JMP)

SIREN 410133433

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HELENE PACAUD (RATTE)

Autre - né(e) en 1951

OLIVIER LAUTRETTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

PHILIPPE DEPARIS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

FREDERIC PACAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

MATTHIEU GUY MARCEAU PACAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1991

JEAN-MICHEL PACAUD

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

Gérant et associé indéfiniment responsable

SCI HOLDING JMP

SIREN 444211247

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HELENE MARGUERITE MARIE RATTE

Autre - né(e) en 1951

OLIVIER LAUTRETTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

PHILIPPE DEPARIS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

JEAN MICHEL PACAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: ROUTE DE CHAMPBENOIST
Localité terrain: PROVINS
Commune source: 77379
SIREN demandeur: 493602486
SIRET demandeur: 49360248600018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE PERRAY EN YVELINES
Code postal demandeur: 78610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2014
Type de service public: Non rempli

Provins, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 137 m²