Permis de construire Chantier commencé

07321820C1005

Nouvelle construction

Ruffieux / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 335 RUE DE JERUSALEM RUFFIEUX 73310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

86 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.491 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/03/2021

Autorisation

26/11/2020

Décision

26/11/2020

Début chantier

08/03/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ruffieux (73218)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73310
Adresse: 335 RUE DE JERUSALEM RUFFIEUX 73310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 721
Parcelle 2: 0B 733
Parcelle 3: 0B 739

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 335
Voie terrain: RUE DE JERUSALEM
Localité terrain: RUFFIEUX
Commune source: 73218
Localité demandeur: RUFFIEUX
Code postal demandeur: 73310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 08/03/2021
Date réelle d’autorisation: 26/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/03/2021
Type de service public: Non rempli

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