Permis de construire Autorisé

03416924M0003

Non renseigné

Montferrier-Sur-Lez / Hérault / Occitanie

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Adresse 596 CHEMIN DE LA TRAMONTANE MONTFERRIER-SUR-LEZ 34980

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/11/2024

Décision

18/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montferrier-Sur-Lez (34169)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34980
Adresse: 596 CHEMIN DE LA TRAMONTANE MONTFERRIER-SUR-LEZ 34980

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA DEVEZE IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AX 31

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA DEVEZE IMMO

SIREN 893390070

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ADRIEN OULERICH

Autre - né(e) en 1992

FLORIAN NICOLAS OULERICH

Autre - né(e) en 1989

FRANCK NICOLAS OULERICH

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

SYLVIE COLETTE OULERICH (BANDEVILLE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 596
Voie terrain: CHEMIN DE LA TRAMONTANE
Localité terrain: MONTFERRIER-SUR-LEZ
Commune source: 34169
SIREN demandeur: 893390070
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTFERRIER SUR LEZ
Code postal demandeur: 34980
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202411
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/11/2024

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Declaration prealable Décision du 16/10/2024