Permis d amenager Travaux terminés

05323320B3001

Non renseigné

Saint-Loup-Du-Dorat / Mayenne / Pays de la Loire

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Adresse LE CHAMP DU COIN SAINT-LOUP-DU-DORAT 53290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

33.505 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/12/2020

Décision

30/12/2020

Début chantier

25/05/2021

Fin travaux

15/03/2022

Localisation

Commune: Saint-Loup-Du-Dorat (53233)
Département: Mayenne (53)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 53290
Adresse: LE CHAMP DU COIN SAINT-LOUP-DU-DORAT 53290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MESLAY GREZ
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 361
Parcelle 2: A 773
Parcelle 3: A 777

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MESLAY GREZ

SIREN 245300223

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHAMP DU COIN
Localité terrain: SAINT-LOUP-DU-DORAT
Commune source: 53233
SIREN demandeur: 245300223
SIRET demandeur: 24530022300170
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MESLAY-DU-MAINE
Code postal demandeur: 53170
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2022

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