Permis d amenager Travaux terminés

01108412D0001

Non renseigné

Caux-Et-Sauzens / Aude / Occitanie

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Adresse LES COSTES CAUX-ET-SAUZENS 11170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

19/01/2013

Décision

19/01/2013

Début chantier

19/01/2013

Fin travaux

31/01/2013

Localisation

Commune: Caux-Et-Sauzens (11084)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11170
Adresse: LES COSTES CAUX-ET-SAUZENS 11170

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BE 55

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES COSTES
Localité terrain: CAUX-ET-SAUZENS
Commune source: 11084
Localité demandeur: MERVILLA
Code postal demandeur: 31320
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 19/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2013

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