Permis de construire Chantier commencé

0460422090011

Diminution de surface sans transformation

Cahors / Lot / Occitanie

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Adresse CHEMIN DES JARDINS DU COEU LA BOURIETTE CAHORS 46000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

29 m²

Surface démolie

32 m²

Surface du terrain

13.569 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/06/2020

Décision

25/06/2020

Début chantier

06/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cahors (46042)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46000
Adresse: CHEMIN DES JARDINS DU COEU LA BOURIETTE CAHORS 46000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 32 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 32 m²
Commerce démoli: 32 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	29 m²	32 m²
Commerce	32 m²	29 m²	32 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RESTAURANTS & RELAIS DU COEUR DU LOT
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AS 370
Parcelle 2: AS 371
Parcelle 3: AS 53

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RESTAURANTS & RELAIS DU COEUR DU LOT

SIREN 383910023

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES JARDINS DU COEU
Lieu-dit terrain: LA BOURIETTE
Localité terrain: CAHORS
Commune source: 46042
SIREN demandeur: 383910023
SIRET demandeur: 38391002300035
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: CAHORS
Code postal demandeur: 46000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2020
Type de service public: Non rempli

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