Permis de construire Travaux terminés

0041121400033

Nouvelle construction

Manosque / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DE ROBERT MANOSQUE 04100

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.970 m²

Surface démolie

225 m²

Surface du terrain

16.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/10/2018

Autorisation

28/10/2014

Décision

28/10/2014

Début chantier

06/05/2015

Fin travaux

12/10/2018

Localisation

Commune: Manosque (04112)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04100
Adresse: CHEMIN DE ROBERT MANOSQUE 04100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 225 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 225 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	225 m²	4.970 m²	225 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 68
Individuels créés: 68
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 23
4 pièces créés: 44
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 28
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PACA PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AY 124
Parcelle 2: AY 35
Parcelle 3: AY 51

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PACA PROMOTION

SIREN 800732927

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL GÉRARD JEAN SAPIN

Gérant - né(e) en 1974

OLIVIER GANIVENQ

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE ROBERT
Localité terrain: MANOSQUE
Commune source: 04112
SIREN demandeur: 800732927
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SETE CEDEX 23
Code postal demandeur: 34202
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 12/10/2018
Date réelle d’autorisation: 28/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 06/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 12/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 68
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Manosque, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Permis de construire

09/02/2015

0041121400099

Manosque, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²

Permis de construire

28/01/2015

0041121400096

Manosque, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Manosque, Alpes-de-Haute-Provence

Logements : - Surface : -