Permis de construire Autorisé

01448017P0001

Nouvelle construction

Osmanville / Calvados / Normandie

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Adresse 2 RUE DU DOCTEUR BOUTROIS OSMANVILLE 14230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

365 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.271 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

16/08/2017

Décision

16/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Osmanville (14480)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14230
Adresse: 2 RUE DU DOCTEUR BOUTROIS OSMANVILLE 14230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.240 m²	365 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPERATIVE ISIGNY-SAINTE MERE
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ISIGNY SAINTE-MERE

SIREN 317750818

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD HYACINTHE SAMUEL AMAURY MAUGER DE VARENNES

Administrateur - né(e) en 1992

EMMANUEL COUSIN

Administrateur - né(e) en 1972

SEBASTIEN LEVILLAIN

Administrateur - né(e) en 1979

ARNAUD EMMANUEL RICHARD FOSSEY

Autre - né(e) en 1971

ALAIN RENE FRANCOIS BOUDOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1957

GERALD JEAN-CHRISTOPHE ANDRIOT

Directeur Général - né(e) en 1973

Administrateur

349319665

SIREN 349319665

Administrateur

435359468

SIREN 435359468

Commissaire aux comptes suppléant

BEAS

SIREN 315172445

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE JACQUELINE DUBOIS (THEVENON)

Président de SAS - né(e) en 1969

Administrateur

BIOSTIME PHARMA

SIREN 505408617

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FEI LUO

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Administrateur

DU CLOS NEUF

SIREN 423155464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS GUY GILBERT SEBIRE

Président de SAS - né(e) en 1972

Société liée

EARL MORINVILLE

SIREN 529607889

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC MATHIEU VINCENT LEPOULTIER

Gérant - né(e) en 1990

Administrateur

GAEC BB

SIREN 798851564

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC-ANTOINE FRANCOIS NICOLAS BLOT

Gérant - né(e) en 1983

YOVENN DIDIER ISALINE BOUGIS

Gérant - né(e) en 1984

Administrateur

GAEC DE LA VACHE A JULES

SIREN 403109424

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MARC ALBERT MAUGER

Gérant - né(e) en 1964

SANDRINE THERESE MARIE LEONCE MAUGER (LEMARINEL)

Gérant - né(e) en 1967

ZEPHYR TOM LEONCE MAUGER

Gérant - né(e) en 1997

Administrateur

GAEC DES ORMEAUX

SIREN 430391201

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN JULIEN OCTAVE MARIE

Gérant - né(e) en 1998

BERTRAND GERARD ROLAND PIERRE MARIE

Gérant - né(e) en 1967

DAVID ALDRED SEBASTIEN LAMBERTON

Gérant - né(e) en 1972

NATHALIE MARIE JEANNE MARIE (LECHEVALLIER)

Gérant - né(e) en 1967

Administrateur

GAEC DES PIECES PATRIX

SIREN 352740872

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT LAURENT BERTRAND DELADUNE

Gérant - né(e) en 1990

DENIS POUCHIN

Gérant - né(e) en 1965

IRENE MARCELLE MARIE-THERESE DELADUNE (POUCHIN)

Gérant - né(e) en 1964

RONAN ALAIN MICHEL MARTIAL BAZOGE

Gérant - né(e) en 1992

Administrateur

GAEC DU CLOS ROSET

SIREN 483102273

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD EMMANUEL RICHARD FOSSEY

Gérant - né(e) en 1971

FRANCOIS MICHEL FREDERIC POISSON

Gérant - né(e) en 1985

Société liée

GAEC MARION

SIREN 433282183

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-SEBASTIEN JACQUES JULES MARION

Gérant - né(e) en 1980

MATHILDE SANDRINE LAETITIA MARION (LEFRANC)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DU DOCTEUR BOUTROIS
Localité terrain: OSMANVILLE
Commune source: 14480
SIREN demandeur: 317750818
SIRET demandeur: 31775081800013
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: ISIGNY-SUR-MER
Code postal demandeur: 14230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 16/08/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2017