Permis de construire Chantier commencé

0624131400012

Nouvelle construction

Harnes / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE PIERRE JACQUART PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS HARNES 62440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.755 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/05/2014

Décision

13/05/2014

Début chantier

01/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Harnes (62413)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62440
Adresse: RUE PIERRE JACQUART PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS HARNES 62440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: ZAC

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.755 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU BOSQUET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AP 682

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU BOSQUET

SIREN 410771968

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NOUR-EDDINE MEROYN NEJIB AMEUR ZAIMECHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

SOFIA AMEUR ZAIMECHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ZEINEB AMEUR ZAIMECHE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

SYLVIE VERONIQUE CHANTAL DEMONCHEAUX

Autre - né(e) en 1959

MAHFOUD AMEUR-ZAIMECHE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: ZAC
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PIERRE JACQUART
Lieu-dit terrain: PARC D'ENTREPRISE DE LA MOTTE DU BOIS
Localité terrain: HARNES
Commune source: 62413
SIREN demandeur: 410771968
SIRET demandeur: 41077196800022
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTRY SUR SEINE
Code postal demandeur: 91250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2014
Type de service public: Non rempli

Harnes, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²