Permis de construire Autorisé

0440722500093

Nouvelle construction

Herbignac / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DU CLOS DU POIVRE HERBIGNAC 44410

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/01/2026

Décision

21/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Herbignac (44072)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44410
Adresse: CHEMIN DU CLOS DU POIVRE HERBIGNAC 44410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AE 307

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU CLOS DU POIVRE
Localité terrain: HERBIGNAC
Commune source: 44072
Localité demandeur: SAVENAY
Code postal demandeur: 44260
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 21/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/03/2025

0440722500010

Herbignac, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2025

0440722500010

Herbignac, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 77 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2026

0440722500088

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2026

0440722500098

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2026

0440722500070

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 53 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/12/2025

0440722500084

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2025

0440722500081

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/11/2025

0440722500094

Herbignac, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2024

04407224T0120

Herbignac, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 43 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/03/2024

04407224T0019

Herbignac, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2023

04407223T0168

Herbignac, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2023

04407223T0032

Herbignac, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 19 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2022

04407222T0039

Herbignac, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 33 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/11/2021

04407221T2139

Herbignac, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 15 Surface : 0 m²