Permis de construire Travaux terminés

0830681500068

Nouvelle construction

Grimaud / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse GUERREVIEILLE GRIMAUD 83310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

450 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.844 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/12/2017

Autorisation

18/09/2015

Décision

18/09/2015

Début chantier

18/12/2015

Fin travaux

20/12/2017

Localisation

Commune: Grimaud (83068)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83310
Adresse: GUERREVIEILLE GRIMAUD 83310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	360 m²	450 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D.J.L. PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BR 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D.J.L. PROMOTION

SIREN 819401076

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LYDIE DUBOURG

Commissaire aux comptes suppléant

PAULINE CLEMENCE RAPHAELLE LEVIONNAIS

Directeur Général - né(e) en 1991

DIDIER MARIE JACQUES LEVIONNAIS

Liquidateur - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT EXERTISES

SIREN 383624434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

503344376

SIREN 503344376

Directeur Général

821845492

SIREN 821845492

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GUERREVIEILLE
Localité terrain: GRIMAUD
Commune source: 83068
SIREN demandeur: 819401076
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BREVILLE SUR MER
Code postal demandeur: 50290
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 20/12/2017
Date réelle d’autorisation: 18/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Grimaud, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 192 m²