Permis de construire Autorisé

06052022T0003

Transformation avec diminution de surface

Le Quesnel-Aubry / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 1 RUE D'EN BAS LE QUESNEL-AUBRY 60480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

6.175 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/02/2023

Décision

09/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Quesnel-Aubry (60520)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60480
Adresse: 1 RUE D'EN BAS LE QUESNEL-AUBRY 60480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 2 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	78 m²	2 m²	76 m²	0 m²
Locaux	174 m²	0 m²	0 m²	76 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	174 m²	0 m²	0 m²	76 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LE QUESNEL AUBRY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 311
Parcelle 2: 0B 309
Parcelle 3: 0B 304

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LE QUESNEL AUBRY

SIREN 216005140

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE D'EN BAS
Localité terrain: LE QUESNEL-AUBRY
Commune source: 60520
SIREN demandeur: 216005140
SIRET demandeur: 21600514000019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE QUESNEL AUBRY
Code postal demandeur: 60480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/02/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 1 Surface : 164 m²