Permis de construire Chantier commencé

01227423G0001

Nouvelle construction

Sylvanes / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE BOURG SYLVANES 12360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.693 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2024

Autorisation

30/05/2023

Décision

30/05/2023

Début chantier

01/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sylvanes (12274)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12360
Adresse: LE BOURG SYLVANES 12360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	684 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	494 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC MONTS, RANCE ET ROUGIER
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 455
Parcelle 2: A 454

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC MONTS, RANCE ET ROUGIER

SIREN 200067163

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: SYLVANES
Commune source: 12274
SIREN demandeur: 200067163
SIRET demandeur: 20006716300010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BELMONT SUR RANCE
Code postal demandeur: 12370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/10/2024
Date réelle d’autorisation: 30/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2024
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : - Surface : 110 m²