Permis de construire Travaux terminés

05942919C0008

Nouvelle construction

Neuville Sur Escaut / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE BROSSOLETTE NEUVILLE SUR ESCAUT 59293

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Logements créés

167

Logements démolis

Surface créée

13.117 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

47.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/01/2021

Autorisation

02/03/2020

Décision

02/03/2020

Début chantier

25/01/2021

Fin travaux

28/04/2023

Localisation

Commune: Neuville Sur Escaut (59429)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59293
Adresse: RUE BROSSOLETTE NEUVILLE SUR ESCAUT 59293

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	13.117 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 167
Individuels créés: 111
Collectifs créés: 56
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 30
3 pièces créés: 47
4 pièces créés: 75
5 pièces créés: 15
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 149
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEUVILLE LES PRES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: U 3581
Parcelle 2: U 2132
Parcelle 3: U 567

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEUVILLE LES PRES

SIREN 853314599

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

CREER PROMOTION (CREER PROMOTION) (CREER)

SIREN 351196068

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE BRUNIAU

Directeur général délégué - né(e) en 1968

SEBASTIEN GRAUX

Directeur général délégué - né(e) en 1984

BRUNO FONTAINE

Président de SAS - né(e) en 1952

Société liée

350173654

SIREN 350173654

Commissaire aux comptes titulaire

389221763

SIREN 389221763

Société liée

HAINAUT IMMOBILIER SA (HI SA)

SIREN 414881672

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FERNAND DEHANT

Administrateur - né(e) en 1945

JACQUES MOREL

Administrateur - né(e) en 1953

MARC ANTONIN STANISLAS POSAK

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO FONTAINE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1952

Gérant et associé indéfiniment responsable

NORDSEM

SIREN 807393780

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HÉLÈNE BOUVEAU

Directeur Général - né(e) en 1964

Société liée

CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE (CRCAM NDF)

SIREN 440676559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LECLERCQ

Administrateur - né(e) en 1965

ALAIN TRAISNEL

Administrateur - né(e) en 1968

CATHERINE DE CUBBER (POLLET)

Administrateur - né(e) en 1970

CYRIL ANDRÉ HENRI COCKENPOT

Administrateur - né(e) en 1981

ELODIE MARTINE JOSETTE LEGRAND (FRANÇOIS)

Administrateur - né(e) en 1975

GAETAN DECOSTER

Administrateur - né(e) en 1973

HELENE BEHAGUE (BERTHIER)

Administrateur - né(e) en 1969

HELENE PAINBLAN (BRONGNIART)

Administrateur - né(e) en 1982

HERVE MORVAN

Administrateur - né(e) en 1966

JOSE DUBRULLE

Administrateur - né(e) en 1956

LUDOVIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE-PIERRE HERTAUT

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE CLAUDE HENRI TRUFFAUX

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE JEAN EMILE TETTART

Administrateur - né(e) en 1956

ROMAIN THIERRY PHILIPPE OLIVIER

Administrateur - né(e) en 1982

SOPHIE ROBIQUET (BASSEMENT)

Administrateur - né(e) en 1974

SYLVIE CODEVELLE (DUPUIS)

Administrateur - né(e) en 1966

THÉRÈSE MARGUERITE MARIE SPRIET (DESCAMPS)

Administrateur - né(e) en 1960

LAURENT MARTIN

Directeur Général - né(e) en 1963

JEAN BOUTOILLE

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1985

Société liée

COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE

SIREN 245901160

Société liée

CREDIT COOPERATIF

SIREN 349974931

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES BRIGAUD (BEBOT)

Administrateur - né(e) en 1966

DANIELLE DESGUEES

Administrateur - né(e) en 1957

GLENN ANDRE

Administrateur - né(e) en 1986

SANDRINE LEMERY (TAMISIER)

Administrateur - né(e) en 1968

STEPHANE SALORD

Administrateur - né(e) en 1969

CATHERINE LIEGEOIS (MODAINE)

Autre - né(e) en 1962

JULIE CAROLINE MONCOEUR-BILY (MONCOEUR)

Autre - né(e) en 1986

MORGANE CHRISTELLE MARTIN

Autre - né(e) en 1987

RACHEL CORCOS (BENAZRA)

Autre - né(e) en 1961

SOLENN WOZNIAK (ROUBACH)

Autre - né(e) en 1983

PASCAL POUYET

Directeur Général - né(e) en 1968

ALEXANDRA MALARTRE (DEBARD)

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1975

ARNAUD REMY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1977

AUDREY LATORRE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

AURÉLIE CLAUDINE PLUNIAN

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1987

BAPTISTE PLANTADE

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1988

BENOÎT GELLNER

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1979

CORINNE LACROIX

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1985

DAMIEN JOSEPH MAURICE MAHON

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1973

FABRICE REY

Personne ayant le pouvoir d'engager l'établissement - né(e) en 1980

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE BROSSOLETTE
Localité terrain: NEUVILLE SUR ESCAUT
Commune source: 59429
SIREN demandeur: 853314599
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal demandeur: 59650
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2020-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 25/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 28/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 111
Nombre de logements collectifs hors résidence: 56
Type d’annexe: Pas d’annexe

Neuville-Sur-Escaut, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m²