Permis de construire Autorisé

0385472110013

Extension de surface sans transformation

Villard-Bonnot / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LIEU-DIT PERRIERE VILLARD-BONNOT 38190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.400 m²

Surface démolie

1.720 m²

Surface du terrain

21.978 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/10/2021

Décision

08/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villard-Bonnot (38547)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38190
Adresse: LIEU-DIT PERRIERE VILLARD-BONNOT 38190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.720 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 860 m²
Agricole démoli: 860 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	860 m²	1.200 m²	860 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	860 m²	1.200 m²	860 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CURT HORTICULTURE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 426
Parcelle 2: AM 164
Parcelle 3: AM 428

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CURT HORTICULTURE

SIREN 881167431

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURE-AIMEE GINETTE MALACHIE (CURT)

Gérant - né(e) en 1974

STEPHANE CAMILLE JOSEPH MALACHIE

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT PERRIERE
Localité terrain: VILLARD-BONNOT
Commune source: 38547
SIREN demandeur: 881167431
SIRET demandeur: 88116743100017
Code APE demandeur: 01.19Z
Localité demandeur: VILLARD-BONNOT
Code postal demandeur: 38190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/10/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2022