Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
08846223D0004
Nouvelle construction
Adresse
CHEMIN DE L'ECOLE LE SYNDICAT 88120
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
368 m2
Surface démolie
136 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
04/05/2023
Décision
04/05/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Syndicat (88462)
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est (44)
- Code postal
- 88120
- Adresse
- CHEMIN DE L'ECOLE LE SYNDICAT 88120
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 136 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 68 m2
- Service public démoli
- 68 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 68 m2 | 184 m2 | 68 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 68 m2 | 184 m2 | 68 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE LE SYNDICAT
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AK 877
- Parcelle 2
- AK 879
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- CHEMIN DE L'ECOLE
- Localité terrain
- LE SYNDICAT
- Commune source
- 88462
- SIREN demandeur
- 218804623
- SIRET demandeur
- 21880462300013
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- LE SYNDICAT
- Code postal demandeur
- 88120
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-05
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-05
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 04/05/2023
- Type de service public
- Enseignement et recherche
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846223D0011
Le Syndicat, Vosges
Nouvelle construction
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Surface : 95 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846223D0012
Le Syndicat, Vosges
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 142 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
08846223D0037
Le Syndicat, Vosges
Extension de surface sans transformation
Logements : 5
Surface : 100 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846223D0014
Le Syndicat, Vosges
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 61 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846223D0001
Le Syndicat, Vosges
Logements : -
Surface : -
Permis de demolir
08846223D0001
Le Syndicat, Vosges
Logements : -
Surface : -
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Mis à jour ce mois-ci
0884622500004
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Logements : 1
Surface : 108 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846224D0016
Julienrupt, Vosges
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 80 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
08846224D0006
Le Syndicat, Vosges
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 285 m2