Declaration prealable Travaux terminés

08620319E0013

Extension de surface sans transformation

Queaux / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LD LES COTEAUX QUEAUX 86150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/09/2019

Décision

05/09/2019

Début chantier

05/10/2019

Fin travaux

21/12/2019

Localisation

Commune: Queaux (86203)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86150
Adresse: LD LES COTEAUX QUEAUX 86150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECLAIREUSES ECLAIREURS FRANCE
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 878

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE (EEDF)

SIREN 775675598

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LES COTEAUX
Localité terrain: QUEAUX
Commune source: 86203
SIREN demandeur: 775675598
SIRET demandeur: 77567559801481
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Code postal demandeur: 86580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 21/12/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

Queaux, Vienne

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 133 m²