Permis de construire Chantier commencé

0691512100024

Transformation avec extension de surface

Le Perreon / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 11 13 ROUTE DU TREVE LE PERREON 69460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

350 m²

Surface démolie

95 m²

Surface du terrain

1.557 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/11/2022

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

22/11/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Perreon (69151)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69460
Adresse: 11 13 ROUTE DU TREVE LE PERREON 69460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 95 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 95 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	750 m²	350 m²	95 m²	655 m²	655 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCIA DES SEQUOIAS
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 228
Parcelle 2: AB 229
Parcelle 3: AB 241

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCIA DES SEQUOIAS

SIREN 894743020

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE BACHA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

AURÉLIEN HANOTTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

CÉDRIC ANTOINE PATRICK SEDILLEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

CÉLIA MARION HANOTTE (PALAZZI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

FRANÇOISE HÉLÈNE DEL SIGNORE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

MARIE MARGUERITE POLY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

MÉLODIE-LEE CARATY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

XAVIER CHRISTIAN EMMANUEL BENES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

GILLES MICHEL YVES LAMBERT

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: 13 ROUTE DU TREVE
Localité terrain: LE PERREON
Commune source: 69151
SIREN demandeur: 894743020
SIRET demandeur: 89474302000014
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: IRIGNY
Code postal demandeur: 69540
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 22/11/2022
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 22/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Le Perreon, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²