Permis de demolir Autorisé

0381342310001

Non renseigné

Cour-Et-Buis / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE LA COTE SAINT AND COUR-ET-BUIS 38122

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

712 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/02/2023

Décision

17/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cour-Et-Buis (38134)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38122
Adresse: ROUTE DE LA COTE SAINT AND COUR-ET-BUIS 38122

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMBIHOME BATIMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 332

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMBIHOME BATIMENT

SIREN 480796655

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VERNIERE (VERNIERE)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA COTE SAINT AND
Localité terrain: COUR-ET-BUIS
Commune source: 38134
SIREN demandeur: 480796655
SIRET demandeur: 48079665500011
Code APE demandeur: 43.22B
Localité demandeur: ST JUST CHALEYSSIN
Code postal demandeur: 38540
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202302
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/02/2023

Cour-Et-Buis, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 254 m²