Declaration prealable Autorisé

04207217R8001

Nouvelle construction

La Cote-En-Couzan / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE THEY LA COTE-EN-COUZAN 42111

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

652 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/06/2017

Décision

12/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Cote-En-Couzan (42072)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42111
Adresse: LE THEY LA COTE-EN-COUZAN 42111

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	261 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	261 m²	3 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LA COTE EN COUZAN
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LA COTE EN COUZAN

SIREN 214200727

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE THEY
Localité terrain: LA COTE-EN-COUZAN
Commune source: 42072
SIREN demandeur: 214200727
SIRET demandeur: 21420072700011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA COTE-EN-COUZAN
Code postal demandeur: 42111
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/06/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : 106 m²