Permis de construire Chantier commencé

03018919P0225

Extension de surface sans transformation

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse 6 RUE DE LA GAZELLE NIMES 30000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

557 m²

Surface démolie

86 m²

Surface du terrain

1.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/02/2020

Décision

13/02/2020

Début chantier

26/02/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30000
Adresse: 6 RUE DE LA GAZELLE NIMES 30000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence étudiante

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 86 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 86 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	278 m²	557 m²	86 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 19
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 19
Démolis: 0
1 pièce créé: 19
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION STUDE
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: DL 80

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION STUDE

SIREN 882157621

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARCEL EMILE MOUGENOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

CLAUDE ANNE-MARIE MOUGENOT (VOGELWEITH)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

JEAN-MARC SERGE TOUREL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

RAPHAEL PIERRE JEAN-MICHEL CHANTAL MOUGENOT

Liquidateur - né(e) en 1979

Autre

848911277

SIREN 848911277

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA GAZELLE
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 882157621
SIRET demandeur: 88215762100013
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 26/02/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 19
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nimes, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²