Permis de construire Chantier commencé

00601218H0012

Extension de surface sans transformation

Beausoleil / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2 RUE DU MARCHE BEAUSOLEIL 06240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

360 m²

Surface démolie

79 m²

Surface du terrain

967 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

20/12/2018

Décision

20/12/2018

Début chantier

06/01/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beausoleil (06012)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06240
Adresse: 2 RUE DU MARCHE BEAUSOLEIL 06240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 79 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 79 m²
Commerce démoli: 79 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.014 m²	360 m²	79 m²
Commerce	1.014 m²	360 m²	79 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 271

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DU MARCHE
Localité terrain: BEAUSOLEIL
Commune source: 06012
Localité demandeur: 0BEAUSOLEIL
Code postal demandeur: 06240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2019
Type de service public: Non rempli

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