Permis de demolir Travaux terminés

09403314N2028

Non renseigné

Fontenay Sous Bois / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 1/6 RUE MAXIME GORKI FONTENAY SOUS BOIS 94120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

23.309 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

17/06/2014

Décision

17/06/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontenay Sous Bois (94033)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94120
Adresse: 1/6 RUE MAXIME GORKI FONTENAY SOUS BOIS 94120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IDF HABITAT
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AR 699

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IDF HABITAT

SIREN 785678145

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA CHRYSIS AMELIE CAPORAL

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO EDMOND TUDER

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN BERNARD FAUTRE

Administrateur - né(e) en 1956

CHRISTIAN CHEVE

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN FAVIER

Administrateur - né(e) en 1951

ERIC GUY MICHEL ARNAULT

Administrateur - né(e) en 1965

FRANCOIS FERRERA

Administrateur - né(e) en 1949

HERVE CORZANI

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-PIERRE MICHEL VIGREUX

Administrateur - né(e) en 1967

ODILE GROSGEORGE (DUMONCEAUX)

Administrateur - né(e) en 1949

OTMAN JABBOUR

Administrateur - né(e) en 1972

DELPHINE VALENTIN (PUCEL)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEAN JACQUES GUIGNARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

BRIGITTE LAURE FABIENNE RAVEL

Vice-Président - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1/6
Voie terrain: RUE MAXIME GORKI
Localité terrain: FONTENAY SOUS BOIS
Commune source: 94033
SIREN demandeur: 785678145
SIRET demandeur: 78567814500026
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal demandeur: 94500
Prise en compte autorisation: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201510
Date réelle de dépôt: 15/09/2015
Date réelle d’autorisation: 17/06/2014

Fontenay Sous Bois, Val-de-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 255 m²