Permis de construire Travaux terminés

00128915D0010

Extension de surface sans transformation

Peronnas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 ALL DES TYRANDES PERONNAS 01960

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

690 m²

Surface démolie

13 m²

Surface du terrain

32.925 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/06/2015

Décision

30/06/2015

Début chantier

15/02/2016

Fin travaux

12/12/2017

Localisation

Commune: Peronnas (01289)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01960
Adresse: 1 ALL DES TYRANDES PERONNAS 01960

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 13 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 13 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	12.083 m²	690 m²	13 m²
Commerce	1.264 m²	496 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AFPMA APPRENTISSAGE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 149
Parcelle 2: AO 148
Parcelle 3: AO 147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AFPMA APPRENTISSAGE (AFPMA)

SIREN 779310044

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALL DES TYRANDES
Localité terrain: PERONNAS
Commune source: 01289
SIREN demandeur: 779310044
SIRET demandeur: 77931004400028
Code APE demandeur: 85.59B
Localité demandeur: PERONNAS
Code postal demandeur: 01960
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 12/12/2017
Type de service public: Non rempli

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