Permis de construire Travaux terminés

04214814R0001

Non renseigné

Montchal / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE POIDS DE MONTCHAL MONTCHAL 42360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.910 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/05/2015

Autorisation

12/09/2014

Décision

12/09/2014

Début chantier

12/12/2014

Fin travaux

20/05/2015

Localisation

Commune: Montchal (42148)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42360
Adresse: LE POIDS DE MONTCHAL MONTCHAL 42360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MONTCHAL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1050
Parcelle 2: A 146

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MONTCHAL

SIREN 214201485

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE POIDS DE MONTCHAL
Localité terrain: MONTCHAL
Commune source: 42148
SIREN demandeur: 214201485
SIRET demandeur: 21420148500015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTCHAL
Code postal demandeur: 42360
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 20/05/2015
Date réelle d’autorisation: 12/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/05/2015

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Permis d amenager Décision du 12/09/2014