Permis de construire Chantier commencé

02608114V0006

Nouvelle construction

Chateaudouble / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse QUART DE L ARTILLERIE CHATEAUDOUBLE 26120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

484 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.586 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/09/2014

Décision

18/09/2014

Début chantier

12/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateaudouble (26081)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26120
Adresse: QUART DE L ARTILLERIE CHATEAUDOUBLE 26120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	484 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	484 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUART DE L ARTILLERIE
Localité terrain: CHATEAUDOUBLE
Commune source: 26081
Localité demandeur: CHATEAUDOUBLE
Code postal demandeur: 26120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2015
Type de service public: Non rempli

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