Permis de construire Annulé

05767213E0056

Nouvelle construction

Thionville / Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DU MANEGE - PASSAGE DU THIONVILLE 57100

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Logements créés

124

Logements démolis

Surface créée

7.362 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.353 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/08/2015

Autorisation

18/02/2014

Décision

18/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thionville (57672)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57100
Adresse: RUE DU MANEGE - PASSAGE DU THIONVILLE 57100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.791 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	571 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 124
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 124
Démolis: 0
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 63
3 pièces créés: 50
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 22
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COSTANTINI FRANCE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 07 107
Parcelle 2: 07 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COSTANTINI FRANCE

SIREN 451660328

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK PIQUARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

CHRISTOPHE DARDENNE (DARDENNE)

Gérant - né(e) en 1972

CHRISTOPHE ZAULI (ZAULI)

Gérant - né(e) en 1968

DAVID MARIE HALLOT

Gérant - né(e) en 1973

JORDAN GERALD BRUN

Gérant - né(e) en 1977

OLIVIER DANIEL FRANCOIS TOUCHET

Gérant - né(e) en 1967

OLIVIER HIGUET (HIGUET)

Gérant - né(e) en 1970

PHILIPPE MARCEL GASS

Gérant - né(e) en 1966

PHILIPPE PIERRE MARCEL MICHEL

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

290620012

SIREN 290620012

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MANEGE - PASSAGE DU
Localité terrain: THIONVILLE
Commune source: 57672
SIREN demandeur: 451660328
SIRET demandeur: 45166032800043
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: THIONVILLE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 07/08/2015
Date réelle d’autorisation: 18/02/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 124
Type d’annexe: Pas d’annexe

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