Permis de construire Travaux terminés

04205914M0020

Transformation avec diminution de surface

Chazelles-Sur-Lyon / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 7 RUE J. FERRIER CHAZELLES-SUR-LYON 42140

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

13 m²

Surface démolie

1.175 m²

Surface du terrain

4.168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/07/2014

Décision

28/07/2014

Début chantier

21/10/2014

Fin travaux

29/12/2014

Localisation

Commune: Chazelles-Sur-Lyon (42059)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42140
Adresse: 7 RUE J. FERRIER CHAZELLES-SUR-LYON 42140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.175 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.175 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	5.504 m²
Locaux	6.817 m²	0 m²	1.175 m²	5.504 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VOCANSON FILLON INVESTISSEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 245
Parcelle 2: AB 244
Parcelle 3: AB 310

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VOCANSON FILLON INVESTISSEMENT

SIREN 503566309

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO VOCANSON

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE J. FERRIER
Localité terrain: CHAZELLES-SUR-LYON
Commune source: 42059
SIREN demandeur: 503566309
SIRET demandeur: 50356630900020
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Code postal demandeur: 42270
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 29/12/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type de locaux transformés: Artisanat
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2015