Permis de construire Travaux terminés

0623471200001

Nouvelle construction

Fosseux / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE BARLY LES VINGT HUIT FOSSEUX 62810

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.172 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.862 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

01/01/2013

Décision

01/01/2013

Début chantier

05/02/2013

Fin travaux

09/09/2013

Localisation

Commune: Fosseux (62347)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62810
Adresse: RUE DE BARLY LES VINGT HUIT FOSSEUX 62810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.754 m²	1.086 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.754 m²	1.086 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES HORTENSIAS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZB 104
Parcelle 2: ZB 115
Parcelle 3: ZB 116

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES HORTENSIAS

SIREN 502607088

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE PATRICK LESCOUTRE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

VIRGINIE LESCOUTRE (PECQUEUR)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Autre

914289111

SIREN 914289111

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE BARLY
Lieu-dit terrain: LES VINGT HUIT
Localité terrain: FOSSEUX
Commune source: 62347
SIREN demandeur: 502607088
SIRET demandeur: 50260708800015
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: FOSSEUX
Code postal demandeur: 62810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 01/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 09/09/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 3.196 m²