Permis de construire Autorisé

08306122F0126

Extension de surface sans transformation

Frejus / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE COUNILLIER AVENUE HENRI GUILLAUMET FREJUS 83600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

937 m²

Surface démolie

64 m²

Surface du terrain

4.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/04/2023

Décision

26/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frejus (83061)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: LE COUNILLIER AVENUE HENRI GUILLAUMET FREJUS 83600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 64 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	225 m²	937 m²	0 m²	0 m²
Locaux	64 m²	0 m²	64 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Z.C.I.
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AV 34
Parcelle 2: AV 807
Parcelle 3: AV 808

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

Z.C.I.

SIREN 393906086

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ZILIANI

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE COUNILLIER
Lieu-dit terrain: AVENUE HENRI GUILLAUMET
Localité terrain: FREJUS
Commune source: 83061
SIREN demandeur: 393906086
SIRET demandeur: 39390608600045
Code APE demandeur: 81.10Z
Localité demandeur: FREJUS
Code postal demandeur: 83600
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Frejus, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²