Logements créés
Non renseigné
Nouvelle construction
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
947 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
7.027 m2
Dépôt
15/07/2021
Autorisation
06/09/2019
Décision
06/09/2019
Début chantier
01/03/2020
Fin travaux
15/07/2021
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 442 m2 | 947 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CLEMENT LUDOVIC ARTAUD
Autre - né(e) en 1992
JEAN-PIERRE MICHEL AIME MARCEL ARTAUD
Gérant - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Extension de surface sans transformation
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Extension de surface sans transformation
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Extension de surface sans transformation
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction
Pierrelatte, Drôme
Nouvelle construction