Permis de construire Autorisé

0774141600004

Nouvelle construction

Saint-Hilliers / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse LA VILLE AUX BOIS SAINT-HILLIERS 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.347 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/10/2016

Décision

17/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Hilliers (77414)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 0
Adresse: LA VILLE AUX BOIS SAINT-HILLIERS 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	435 m²	0 m²
Locaux	749 m²	102 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	749 m²	102 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ECURIES DE LA VILLE AU BOIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 13
Parcelle 2: B 14
Parcelle 3: B 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ECURIES DE LA VILLE AU BOIS (SARL ELVB)

SIREN 751789835

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN ERIC DAMIEN LOUIS

Gérant - né(e) en 1984

MAITE PHILIPPINE LOUIS (TALBI)

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VILLE AUX BOIS
Localité terrain: SAINT-HILLIERS
Commune source: 77414
SIREN demandeur: 751789835
SIRET demandeur: 75178983500012
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: SAINT HILLIERS
Code postal demandeur: 77160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/10/2016
Type de service public: Non rempli

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