Permis d amenager Autorisé

01431814D0001

Non renseigné

Graye-Sur-Mer / Calvados / Normandie

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Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE N 12 LE BOUGON GRAYE-SUR-MER 14470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/07/2014

Décision

26/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Graye-Sur-Mer (14318)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14470
Adresse: ROUTE DEPARTEMENTALE N 12 LE BOUGON GRAYE-SUR-MER 14470

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOTIXIAL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 137

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOTIXIAL

SIREN 799357488

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS CHRISTIAN JULIEN HOSTE

Directeur Général - né(e) en 1969

Président de SAS

SS.DL.PP

SIREN 481234243

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE N 12
Lieu-dit terrain: LE BOUGON
Localité terrain: GRAYE-SUR-MER
Commune source: 14318
SIREN demandeur: 799357488
SIRET demandeur: 79935748800011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/07/2014

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