Permis de construire Chantier commencé

0382831620002

Transformation avec diminution de surface

Oris-En-Rattier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 722 CHEMIN DE LA MINE LES PRAS ORIS-EN-RATTIER 38350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

52 m²

Surface du terrain

3.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/07/2016

Décision

28/07/2016

Début chantier

15/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oris-En-Rattier (38283)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38350
Adresse: 722 CHEMIN DE LA MINE LES PRAS ORIS-EN-RATTIER 38350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 52 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 26 m²
Agricole démoli: 26 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	377 m²	26 m²	325 m²	325 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	26 m²	26 m²	0 m²	325 m²
Service public	351 m²	0 m²	325 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 153
Parcelle 2: C 155
Parcelle 3: C 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 722
Voie terrain: CHEMIN DE LA MINE
Lieu-dit terrain: LES PRAS
Localité terrain: ORIS-EN-RATTIER
Commune source: 38283
Localité demandeur: ORIS-EN-RATTIER
Code postal demandeur: 38350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2016
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Non rempli

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Mis à jour ce mois-ci 16/09/2018

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Oris-En-Rattier, Isère

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²