Permis de construire Chantier commencé

01205624G0016

Nouvelle construction

Baraqueville / Aveyron / Occitanie

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Adresse LES TAVERNES LES TAVERNES BARAQUEVILLE 12160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

495 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

48.094 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2024

Autorisation

02/09/2024

Décision

02/09/2024

Début chantier

15/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Baraqueville (12056)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12160
Adresse: LES TAVERNES LES TAVERNES BARAQUEVILLE 12160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.130 m²	495 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.130 m²	495 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MILCA
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZT 20
Parcelle 2: ZT 21
Parcelle 3: B 1787

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MILCA

SIREN 878765502

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN DENIS DIDIER PANIS

Gérant - né(e) en 1991

VINCENT FRANCOIS PAUL ALBOUY

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES TAVERNES
Lieu-dit terrain: LES TAVERNES
Localité terrain: BARAQUEVILLE
Commune source: 12056
SIREN demandeur: 878765502
SIRET demandeur: 87876550200017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BARAQUEVILLE
Code postal demandeur: 12160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 15/10/2024
Date réelle d’autorisation: 02/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 12/09/2024