Permis d amenager Autorisé

08603816E0001

Nouvelle construction

Brion / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BRANDES DE PEID BARAU BRION 86160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

66 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

26/11/2016

Décision

26/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brion (86038)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86160
Adresse: BRANDES DE PEID BARAU BRION 86160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	33 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	33 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE LA CLOUERE, SCAG DE LA CLOUERE

SIREN 750125692

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN YVON GERARD BIRE

Administrateur - né(e) en 1963

BERNARD JEAN-MARIE COURTOIS

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTOPHE PATRICE DAVID

Administrateur - né(e) en 1964

DIMITRI MICHEL COURTOIS

Administrateur - né(e) en 1984

ERIC ABONNEAU

Administrateur - né(e) en 1971

JEAN-CHRISTOPHE RESSEGAND

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-LUC MARIE BILLAULT

Administrateur - né(e) en 1964

MATTHIEU BENOIT PAUL GUYON

Administrateur - né(e) en 1981

OLIVIER REMI ROLAND RAIMBERT

Administrateur - né(e) en 1969

PHILIPPE HENRI GROLLIER

Administrateur - né(e) en 1957

THIERRY JACKY MARIE-JOSEPH PELLETIER

Administrateur - né(e) en 1966

NATHALIE GORRY

Commissaire aux comptes suppléant

GUY PIERRE HENRI JOSEPH DUFRESNE

Directeur Général - né(e) en 1955

PIERRE JULIEN RENE FELICIEN HAY

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1980

Commissaire aux comptes titulaire

378866206

SIREN 378866206

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BRANDES DE PEID BARAU
Localité terrain: BRION
Commune source: 86038
SIREN demandeur: 750125692
SIRET demandeur: 75012569200012
Code APE demandeur: 42.21Z
Localité demandeur: MIGNALOUX-BEAUVOIR
Code postal demandeur: 86550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 26/11/2016
Type de service public: Non rempli

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